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Marques déposées par Claude NICOLAY
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AGRYTO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AGRYTO
Claude NICOLAY
EUREQA SARL

Numéro de dépôt :
3582259
Date de dépôt :
12/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
AGRYTO de Claude NICOLAY

Présentation de la marque AGRYTO

Déposée le 12 juin 2008 par Claude NICOLAY et la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUREQA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGRYTO »

Les déposants sont Claude NICOLAY domicilié(e) 1 La Morterie,50200 ST MALO DE LA LANDE - 50200 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUREQA domicilié(e) 93 rue de Paris,53000 LAVAL - 53000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude NICOLAY domicilié(e) 1 La Morterie,50200 ST MALO DE LA LANDE - 50200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Claude NICOLAY a également déposé les autres marques suivantes : MANYTO


Claude NICOLAY - 1 La Morterie,50200 ST MALO DE LA LANDE - 50200 - France

EUREQA SARL - 93 rue de Paris,53000 LAVAL - 53000 - France - SIREN 3


Claude NICOLAY - 1 La Morterie,50200 ST MALO DE LA LANDE - 50200 - France


Inscription le 25 mars 2009 - Rejet total n°493843 - Publication au BOPI 2009-03-25

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.